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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Charpenterie Perone
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CAP CHARPENTERIE ANDRE PERONE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP CHARPENTERIE ANDRE PERONE
Charpenterie Perone S.A.

Numéro de dépôt :
1758136
Date de dépôt :
15/05/1991
Lieu de dépôt :
TOULON
Date d'expiration :
15/05/2001
CAP CHARPENTERIE ANDRE PERONE de Charpenterie Perone

Présentation de la marque CAP CHARPENTERIE ANDRE PERONE

Déposée le 15 mai 1991 par la Société Anonyme (SA) Charpenterie Perone auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULON), la marque française « CAP CHARPENTERIE ANDRE PERONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Charpenterie Perone domicilié(e) La Grande Tourrache, B.P. no 10, 83210 La Farlede - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charpenterie Perone S.A. - France.

La marque CAP CHARPENTERIE ANDRE PERONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1758136.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP CHARPENTERIE ANDRE PERONE est expirée depuis le 15 mai 2001.


Charpenterie Perone S.A. - La Grande Tourrache, B.P. no 10, 83210 La Farlede - France


Charpenterie Perone S.A. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-07

Charpente traditionnelle non métallique, couverture de toit non métallique, chalets en bois.