Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

VENTE A DOMICILE CHARNEL VETEMENTS GRANDES TAILLES
CHARNEL, SASU

Numéro de dépôt :
4017650
Date de dépôt :
04/07/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
VENTE A DOMICILE CHARNEL VETEMENTS GRANDES TAILLES de CHARNEL

Présentation de la marque VENTE A DOMICILE CHARNEL VETEMENTS GRANDES TAILLES

Déposée par voie électronique le 4 juillet 2013 par CHARNELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « VENTE A DOMICILE CHARNEL VETEMENTS GRANDES TAILLES »

Le déposant est CHARNELTODO domicilié(e) 5 RUE ALBERT SCHWEITZER - 68140 - MUNSTER - France et immatriculée sous le numéro RCS 792 790 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARNEL, Mme. ALINE FOHNEY-MAURER domicilié(e) 5 RUE ALBERT SCHWEITZER - 68140 - MUNSTER - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25


CHARNEL, SASU - 5 RUE ALBERT SCHWEITZER - 68140 - MUNSTER - France - SIREN 792790339


CHARNEL, Mme. ALINE FOHNEY-MAURER - 5 RUE ALBERT SCHWEITZER - 68140 - MUNSTER - France


Publication - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 1 avril 2014 - Rejet total n°621606 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-01

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.