Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ceramic Fiatlux
Charly Bonneau
Thibault Rebuffet

Numéro de dépôt :
3760942
Date de dépôt :
18/08/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
ceramic Fiatlux de Charly Bonneau

Présentation de la marque ceramic Fiatlux

Déposée par voie électronique le 18 août 2010 par Charly Bonneau et Thibault Rebuffet auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ceramic Fiatlux »

Les déposants sont Charly Bonneau domicilié(e) 153 impasse du 11 novembre - 87920 - condat sur vienne - France et Thibault Rebuffet domicilié(e) 23 rue René d'Helbingue - 36800 - Thenay - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Thibault Rebuffet domicilié(e) 23 rue René d'Helbingue - 36800 - Thenay - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 21


Charly Bonneau - 153 impasse du 11 novembre - 87920 - condat sur vienne - France

Thibault Rebuffet - 23 rue René d'Helbingue - 36800 - Thenay - France


Thibault Rebuffet - 23 rue René d'Helbingue - 36800 - Thenay - France


Publication - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 27 juin 2011 - Rejet total n°552294 - Publication le 29 juil. 2011 au BOPI 2011-06-27

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ; appareils d'éclairage pour véhicules ;

Constructions transportables non métalliques ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; monuments funéraires non métalliques ;

Porcelaine ; faïence ; Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle.