Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

L'Originale
Mme. Charlotte Waelti
L'Originale, Association loi 1901
M. Thomas Hercouët

Numéro de dépôt :
4029302
Date de dépôt :
31/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
L\'Originale de Charlotte Waelti

Présentation de la marque L'Originale

Déposée par voie électronique le 31 août 2013 par madame Charlotte Waelti, l'association loi 1901 L'Originale, monsieur Thomas Hercouët auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « L'Originale »

Les déposants sont madame Charlotte Waelti domicilié(e) 10 bis rue René Viviani - 44200 - Nantes - France, l'association loi 1901 L'Originale domicilié(e) 36 Rue du Général Leclerc - 22400 - Lamballe - France, monsieur Thomas Hercouët domicilié(e) 36 rue du Général Leclerc - 22400 - Lamballe - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, L'Originale, M. Thomas Hercouët domicilié(e) 36 Rue du Général Leclerc - 22400 - Lamballe - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41


Mme. Charlotte Waelti - 10 bis rue René Viviani - 44200 - Nantes - France

L'Originale, Association loi 1901 - 36 Rue du Général Leclerc - 22400 - Lamballe - France

M. Thomas Hercouët - 36 rue du Général Leclerc - 22400 - Lamballe - France


L'Originale, M. Thomas Hercouët - 36 Rue du Général Leclerc - 22400 - Lamballe - France


Publication - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-38

Inscription le 15 mai 2014 - Rejet total n°624202 - Publication le 13 juin 2014 au BOPI 2014-05-15

émissions radiophoniques ou télévisées ;

Divertissement ; activités sportives et culturelles.