Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le P'tit Pinard
Mme. Charlotte Poumailloux
M. Julien Pontoizeau

Numéro de dépôt :
4252538
Date de dépôt :
26/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le P\'tit Pinard de Charlotte Poumailloux

Présentation de la marque Le P'tit Pinard

Déposée par voie électronique le 26 février 2016 par madame Charlotte Poumailloux et monsieur Julien Pontoizeau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le P'tit Pinard »

Les déposants sont madame Charlotte Poumailloux domicilié(e) 11 Rue Pache - 75011 - Paris - France et monsieur Julien Pontoizeau domicilié(e) 6 Chaussée De la Muette - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Julien Pontoizeau domicilié(e) 6 Chaussée De la Muette - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 33 43


Mme. Charlotte Poumailloux - 11 Rue Pache - 75011 - Paris - France

M. Julien Pontoizeau - 6 Chaussée De la Muette - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


M. Julien Pontoizeau - 6 Chaussée De la Muette - 75016 - PARIS-16E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 18 mars 2016 au BOPI 2016-11

Inscription le 7 novembre 2016 - Rejet total n°688697 - Publication le 9 déc. 2016 au BOPI 2016-11-07

Viande ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; conserves de viande ; fromages ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de traiteurs .