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Marques déposées par madame Charlotte Ganichaud
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Je peux pas j'ai couture
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Je peux pas j'ai couture
Madame Charlotte Ganichaud

Numéro de dépôt :
4406776
Date de dépôt :
22/11/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/11/2027
Je peux pas j\'ai couture de Charlotte Ganichaud

Présentation de la marque Je peux pas j'ai couture

Déposée par voie électronique le 22 novembre 2017 par madame Charlotte Ganichaud auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Je peux pas j'ai couture » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-50 du 15 décembre 2017.

Le déposant est madame Charlotte Ganichaud domicilié(e) 6B rue des Moulins - 44115 - Haute-Goulaine - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Charlotte Ganichaud domicilié(e) 6B rue des Moulins - 44115 - Haute-Goulaine - France.

La marque Je peux pas j'ai couture a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4406776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Je peux pas j'ai couture arrivera à expiration en date du 22 novembre 2027.


Madame Charlotte Ganichaud - 6B rue des Moulins - 44115 - Haute-Goulaine - France


Madame Charlotte Ganichaud - 6B rue des Moulins - 44115 - Haute-Goulaine - France


Publication - Publication le 15 déc. 2017 au BOPI 2017-50

Enregistrement sans modification - Publication le 16 mars 2018 au BOPI 2018-11

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