Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur CHARLON Claude-Yves
/
COMPTOIR DES VITICULTEURS FRANCAIS VITIS CULTURA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COMPTOIR DES VITICULTEURS FRANCAIS VITIS CULTURA
M. CHARLON Claude-Yves, "Horizon Bleu", Bd Bijou Plage, 06160 JUAN LES PINS.

Numéro de dépôt :
1328418
Date de dépôt :
03/06/1985
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/06/1995
COMPTOIR DES VITICULTEURS FRANCAIS VITIS CULTURA de CHARLON Claude-Yves

Présentation de la marque COMPTOIR DES VITICULTEURS FRANCAIS VITIS CULTURA

Déposée le 3 juin 1985 par monsieur CHARLON Claude-Yves auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COMPTOIR DES VITICULTEURS FRANCAIS VITIS CULTURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur CHARLON Claude-Yves - France.

La marque COMPTOIR DES VITICULTEURS FRANCAIS VITIS CULTURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1328418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMPTOIR DES VITICULTEURS FRANCAIS VITIS CULTURA est expirée depuis le 3 juin 1995.


M. CHARLON Claude-Yves, "Horizon Bleu", Bd Bijou Plage, 06160 JUAN LES PINS. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-14

Boissons alcooliques (à l'exception des bières).