Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sales Gosses
M. Charley Loussouarn
M. Matthias Bravin
M. Arthur Bravin

Numéro de dépôt :
4082888
Date de dépôt :
09/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/04/2024
Sales Gosses de Charley Loussouarn

Présentation de la marque Sales Gosses

Déposée par voie électronique le 9 avril 2014 par monsieur Charley Loussouarn, monsieur Matthias Bravin, monsieur Arthur Bravin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Sales Gosses » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Les déposants sont monsieur Charley Loussouarn domicilié(e) 94 rue de la loubière - 13005 - Marseille - France, monsieur Matthias Bravin domicilié(e) 100 chemin des mûriers - 13400 - Aubagne - France, monsieur Arthur Bravin domicilié(e) 135 Boulevard sainte Marguerite - 13009 - Marseille - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, association, M. charley loussouarn domicilié(e) 94 rue de la loubière - 13005 - Marseille - France.

La marque Sales Gosses a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4082888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sales Gosses est expirée depuis le 9 avril 2024.


M. Charley Loussouarn - 94 rue de la loubière - 13005 - Marseille - France

M. Matthias Bravin - 100 chemin des mûriers - 13400 - Aubagne - France

M. Arthur Bravin - 135 Boulevard sainte Marguerite - 13009 - Marseille - France


association, M. charley loussouarn - 94 rue de la loubière - 13005 - Marseille - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement sans modification - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes (jouets) ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes (jouets) ; figurines (jouets) ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.