CONTROLE TECHNIQUE DE CRENEY ou “ CTC ” ou “ CTC-VL ” ou “ CTC-PL ”

CHARLETTE BRACONNIER
CLAUDE BRACONNIER
SEBASTIEN BRACONNIER
STEPHANE BRACONNIER

Présentation de la marque CONTROLE TECHNIQUE DE CRENEY ou “ CTC ” ou “ CTC-VL ” ou “ CTC-PL ”

Déposée le 25 juillet 2007 par CHARLETTE BRACONNIER, CLAUDE BRACONNIER, SEBASTIEN BRACONNIER, STEPHANE BRACONNIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONTROLE TECHNIQUE DE CRENEY ou “ CTC ” ou “ CTC-VL ” ou “ CTC-PL ” »

Les déposants sont CHARLETTE BRACONNIER domicilié(e) 43 RUE JOLIOT CURIE,10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE - 10510 - France, CLAUDE BRACONNIER domicilié(e) 43 RUE JOLIOT CURIE,10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE - 10510 - France, SEBASTIEN BRACONNIER domicilié(e) 43 JOLIOT CURIE,10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE - 10510 - France, STEPHANE BRACONNIER domicilié(e) 43 JOLIOT CURIE,10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE - 10510 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARLETTE BRACONNIER domicilié(e) 43 RUE JOLIOT CURIE,10510 MAIZIERES LA GRANDE PAROISSE - 10510 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONTROLE TECHNIQUE DE CRENEY ou “ CTC ” ou “ CTC-VL ” ou “ CTC-PL ” est expirée depuis le 25 juillet 2017.

CHARLETTE BRACONNIER a également déposé les autres marques suivantes : AUB'CONTROL'TECHNIC