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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLESSociété par Actions Simplifiées
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l'Aroussa
Marque expirée - Marque en non vigueur

l'Aroussa
CHARLES SAS Société par Actions Simplifiées

Numéro de dépôt :
98745913
Date de dépôt :
12/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/08/2018

Présentation de la marque l'Aroussa

Déposée le 12 août 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLESSociété par Actions Simplifiées auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « l'Aroussa »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARLESSociété par Actions Simplifiées domicilié(e) 244 rue Laurent Cely,92233 GENNEVILLIERS (dossier no 2375132) - 92233 - France et immatriculée sous le numéro RCS 308 648 773 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Alexandra DESMEURE SELAS ODINOT & Associés domicilié(e) 40 rue Boissière,75116 PARIS (dossier no 2375132) - 75116 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02 03

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque l'Aroussa est expirée depuis le 12 août 2018.


CHARLES SAS Société par Actions Simplifiées - 244 rue Laurent Cely,92233 GENNEVILLIERS (dossier no 2375132) - 92233 - France - SIREN 308648773


Maître Alexandra DESMEURE SELAS ODINOT & Associés - 40 rue Boissière,75116 PARIS (dossier no 2375132) - 75116 - France


Inscription le 9 septembre 2002 - Changement d'adresse n°353144 - Publication au BOPI 2002-09-09

Renouvellement sans limitation le 6 juin 2008 n°2375132 - Publication au BOPI 2008-06-06

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Inscription le 12 juin 2013 - Transmission totale de propriété n°603006 - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-06-12

Couleurs, vernis, laques. Matières tinctoriales. Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, hénné.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.