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Marques déposées par Charles ZAOUI
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CHARLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHARLES
Charles ZAOUI

Numéro de dépôt :
1595558
Date de dépôt :
05/06/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/06/2000
CHARLES de Charles ZAOUI

Présentation de la marque CHARLES

Déposée le 5 juin 1990 par Charles ZAOUI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CHARLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Charles ZAOUI, domicilié(e) 44, Avenue Salomon de Caus, 77490 CHELLES LES COUDREAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque CHARLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1595558.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHARLES est expirée depuis le 5 juin 2000.


Charles ZAOUI - 44, Avenue Salomon de Caus, 77490 CHELLES LES COUDREAUX - France


CABINET NETTER - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-46

Inscription le 4 décembre 1997 - Décision judiciaire définitive d'un titre de propriété industrielle n°246678 - Publication au BOPI 1997-12-04

Inscription le 2 novembre 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°191321 - Publication au BOPI 1995-11-02

Métaux communs et leurs alliages;matériaux de construction métalliques;constructions transportables métalliques;constructions transportables métalliques;matériaux métalliques pour les voies ferrées;câbles et fils métalliques non électriques;serrurerie et quincaillerie métallique, tuyaux métalliques;coffres-forts;produits métalliques non compris dans d'autres classes; minerais