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Marques déposées par monsieur Charles Seguin
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Château Pinard
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Pinard
Monsieur Charles Seguin

Numéro de dépôt :
4674538
Date de dépôt :
14/08/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/08/2030
Château Pinard de Charles Seguin

Présentation de la marque Château Pinard

Déposée par voie électronique le 14 août 2020 par monsieur Charles Seguin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Pinard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-36 du 4 septembre 2020.

Le déposant est monsieur Charles Seguin domicilié(e) 37 Rue Montcalm - 75018 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles Seguin domicilié(e) 37 Rue Montcalm - 75018 - Paris - France.

La marque Château Pinard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4674538.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Pinard arrivera à expiration en date du 14 août 2030.


Monsieur Charles Seguin - 37 Rue Montcalm - 75018 - Paris - France


Monsieur Charles Seguin - 37 Rue Montcalm - 75018 - Paris - France


Publication - Publication le 4 sept. 2020 au BOPI 2020-36

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2021 au BOPI 2021-01

Boissons alcoolisées (à l’exception des bières et des vins) ; vins d’appellation d’origine protégée ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars.