Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société CHARLES RIVER LABORATORIES
/
SPAFAS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPAFAS
CHARLES RIVER LABORATORIES, INC., Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware

Numéro de dépôt :
1537272
Date de dépôt :
20/06/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/06/2029
SPAFAS de CHARLES RIVER LABORATORIES

Présentation de la marque SPAFAS

Déposée le 20 juin 1989 par la société CHARLES RIVER LABORATORIES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SPAFAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société CHARLES RIVER LABORATORIES domicilié(e) 251 Ballardvale Street, Wilmington, MASSACHUSETTS 01887 - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. Bourgeois Jean-Baptiste domicilié(e) 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque SPAFAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1537272.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SPAFAS arrivera à expiration en date du 20 juin 2029.

CHARLES RIVER LABORATORIES a également déposé les autres marques suivantes : FROM THE HAND OF THE VETERINARIAN , VAF/PLUS , HANFORD MINI-PIG , MICROPIG , THE INTERNATIONAL STANDARD , CD-1 , (Marque figurative) , CD , CSSD , COBS


CHARLES RIVER LABORATORIES, INC., Société constituée sous les lois de l'Etat de Delaware - 251 Ballardvale Street, Wilmington, MASSACHUSETTS 01887 - États-Unis


M. Bourgeois Jean-Baptiste - 36 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-50

Renouvellement sans limitation le 18 juin 1999 n°2147128 - Publication au BOPI 1999-06-18

Inscription le 15 juin 1999 - Changement de dénomination n°279329 - Publication au BOPI 1999-06-15

Inscription le 15 juin 1999 - Transmission totale de propriété n°279328 - Publication au BOPI 1999-06-15

Inscription le 29 juin 2009 - Transmission totale de propriété n°501234 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 29 juin 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°501233 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-29

Inscription le 29 juin 2009 - Rectification d'erreur matérielle n°501232 - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 29 juin 2009 n°2411502 - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-06-29

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2019 n°2719443 - Publication le 18 oct. 2019 au BOPI 2019-06-27

Oeufs d'oiseaux inoculés utilisés dans la recherche biologique et médicale