Déposée par voie électronique le 16 juillet 2010 par PRINCEDEFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Prince de France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-33 du 20 août 2010.
Le déposant est PRINCEDEFRANCE, LDA. domicilié(e) Rua António Lucas, No.10, 1º. Esq.,
ENTRONCAMENTO - Portugal.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. d'Orléans Charles-Philippe domicilié(e) 102 bis rue de Miromesnil,
75008 Paris - France.
La marque Prince de France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3754155.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. d'Orléans Charles-Philippe - 102 bis rue de Miromesnil,
75008 Paris - France
Publication - Publication le 20 août 2010 au BOPI 2010-33
Enregistrement sans modification - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49
Inscription le 16 février 2011 - Transmission totale de propriété n°547957 - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-02-16
Inscription le 1 octobre 2020 - Transmission totale de propriété n°796557 - Publication le 30 oct. 2020 au BOPI 2020-10-01
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2020 n°2754489 - Publication le 13 nov. 2020 au BOPI 2020-07-16
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; dessins ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; Portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;
Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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