Déposée le 3 janvier 1980 par CHARLES OF THE RITZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI),
la marque française « AQUAPHASE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est CHARLES OF THE RITZ domicilié(e) (Société Anonyme Francaise), 100, Rue Chaptal, 92302 Levallois-Perret. - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WILLIAM J. REZAC - France.
La marque AQUAPHASE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1118299.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CHARLES OF THE RITZ - (Société Anonyme Francaise), 100, Rue Chaptal, 92302 Levallois-Perret. - France
WILLIAM J. REZAC - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-030
Inscription - Transmission de propriété n°25574 - Publication au BOPI
Inscription - Gage constitué n°23102 - Publication au BOPI
Petits ustensiles et récipients portatifs pour le ménage et la cuisine (non en métaux précieux ou en plaqué);peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux);matériaux pour la brosserie, instruments et matériel de nettoyage, paille de fer;verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes;préparation pour blanchir et autres substances pour lessiver préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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