Marque expirée - Marque en non vigueur

Lapana Biotiful Provence
Charles Meunier

Numéro de dépôt :
3602481
Date de dépôt :
02/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/10/2018
Lapana Biotiful Provence de Charles Meunier

Présentation de la marque Lapana Biotiful Provence

Déposée le 2 octobre 2008 par Charles Meunier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Lapana Biotiful Provence »

Le déposant est Charles Meunier domicilié(e) Avenue Desiré Henry TRETS 13530 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles Meunier domicilié(e) Avenue Desiré Henry TRETS 13530 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Lapana Biotiful Provence est expirée depuis le 2 octobre 2018.


Charles Meunier - Avenue Desiré Henry TRETS 13530 - France


Charles Meunier - Avenue Desiré Henry TRETS 13530 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2009-11

Publication - Publication le 7 nov. 2008 au BOPI 2008-45

Savons ; parfums, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de démaquillage ; masques de beauté ; produits de rasage ; l'ensemble de ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits (à l'exception des olives) ; gelées, confitures, compotes ; huiles d'olive bénéficiant des appellations d'origine contrôlée comportant le terme Provence et graisses comestibles, l'ensemble de ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café sirop de mélasse ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé, l'ensemble de ces produits étant issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.