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Marques déposées par monsieur Charles Coutant
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Vendée Lusitanien
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Vendée Lusitanien
Monsieur Charles Coutant

Numéro de dépôt :
4484493
Date de dépôt :
20/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
20/09/2028
Vendée Lusitanien de Charles Coutant

Présentation de la marque Vendée Lusitanien

Déposée par voie électronique le 20 septembre 2018 par monsieur Charles Coutant auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Vendée Lusitanien » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-41 du 12 octobre 2018.

Le déposant est monsieur Charles Coutant domicilié(e) 1 Le Haut Vignaud, Les Châtelliers Châteaumur - 85700 - SEVREMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Charles Coutant domicilié(e) 1 Le Haut Vignaud - 85700 - SEVREMONT - France.

La marque Vendée Lusitanien a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4484493.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 43 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Vendée Lusitanien arrivera à expiration en date du 20 septembre 2028.


Monsieur Charles Coutant - 1 Le Haut Vignaud, Les Châtelliers Châteaumur - 85700 - SEVREMONT - France


Monsieur Charles Coutant - 1 Le Haut Vignaud - 85700 - SEVREMONT - France


Publication - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-41

Enregistrement sans modification - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2019-02

Location de décors de spectacles ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; réservation de places de spectacles ;

Services de pensions pour animaux domestiques ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture.