Marque enregistrée - Marque en vigueur

Charles Canon
Charles-Canon

Numéro de dépôt :
4647212
Date de dépôt :
13/05/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
13/05/2030
Charles Canon de Charles-Canon

Présentation de la marque Charles Canon

Déposée par voie électronique le 13 mai 2020 par Charles-Canon auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Charles Canon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-23 du 5 juin 2020.

Le déposant est Charles-Canon domicilié(e) 6 Rue Copernic - 62970 - Courcelles les Lens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Charles-Canon, Monsieur Aurélien Canon domicilié(e) 6 Rue Copernic - 62970 - Courcelles les Lens - France.

La marque Charles Canon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4647212.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Charles Canon arrivera à expiration en date du 13 mai 2030.


Charles-Canon - 6 Rue Copernic - 62970 - Courcelles les Lens - France


Charles-Canon, Monsieur Aurélien Canon - 6 Rue Copernic - 62970 - Courcelles les Lens - France


Publication - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-23

Enregistrement avec modification - Publication le 27 nov. 2020 au BOPI 2020-48

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie ; fourchettes ; armes blanches ;

Joaillerie ; bijouterie ; coffrets à bijoux ; boîtiers de montres ;

Objets d'art gravés ;

Porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits « vanity cases » ;

Bois façonnés ;

Boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ;

Vêtements ; cravates ;

étuis à cigares ; boîtes à cigarettes ; étuis à cigarettes.