ASSOCIATION CHARENTAISE POUR LA PROMOTION, LA VENTE DIRECTE DE PRODUITS DE LA FERME ET LA RELANCE DES MARCHES LOCAUX,(Ass. Loi 1901)
Numéro de dépôt :
1752726
Date de dépôt :
08/07/1988
Lieu de dépôt :
ANGOULEME
Date d'expiration :
08/07/1998
Présentation de la marque PRODUITS de la FERME VENTE DIRECTE
Déposée le 8 juillet 1988 par l'association loi 1901 CHARENTAISE POUR LA PROMOTION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGOULEME),
la marque française « PRODUITS de la FERME VENTE DIRECTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est l'association loi 1901 CHARENTAISE POUR LA PROMOTION domicilié(e) Chambre d'Agriculture Les Chaumes de Crage Ma Campagne 16016 ANGOULEME CEDEX - France.
La marque PRODUITS de la FERME VENTE DIRECTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1752726.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODUITS de la FERME VENTE DIRECTE est expirée depuis le 8 juillet 1998.
ASSOCIATION CHARENTAISE POUR LA PROMOTION, LA VENTE DIRECTE DE PRODUITS DE LA FERME ET LA RELANCE DES MARCHES LOCAUX,(Ass. Loi 1901) - Chambre d'Agriculture Les Chaumes de Crage Ma Campagne 16016 ANGOULEME CEDEX - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-04
Viande, volaille, légumes conservés, gelées, confitures ; oeufs, lait et produits laitiers ; conserves miel ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; jus de fruits ; boissons alcooliques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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