Domaine du Clos du Chapitre
Présentation de la marque Domaine du Clos du Chapitre
Déposée le 16 novembre 2015 par monsieur Chardigny Pierre-Maxime et monsieur Chardigny Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine du Clos du Chapitre » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.
Les déposants sont
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Domaine du Clos du Chapitre a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4226006.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine du Clos du Chapitre arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.
Chardigny Pierre-Maxime a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50
Enregistrement avec modification - Publication le 6 mai 2016 au BOPI 2016-18