Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Chardigny
M. Chardigny Pierre-Maxime
M. Chardigny Jean Michel

Numéro de dépôt :
4225991
Date de dépôt :
16/11/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/11/2025
Domaine Chardigny de Chardigny Pierre-Maxime

Présentation de la marque Domaine Chardigny

Déposée le 16 novembre 2015 par monsieur Chardigny Pierre-Maxime et monsieur Chardigny Jean Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Chardigny » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-50 du 11 décembre 2015.

Les déposants sont monsieur Chardigny Pierre-Maxime domicilié(e) Le creux du Vy - 71570 - LEYNES - France et monsieur Chardigny Jean Michel domicilié(e) Le creux du Vy - 71570 - LEYNES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Chardigny Pierre-Maxime domicilié(e) Le creux du Vy - 71570 - LEYNES - France.

La marque Domaine Chardigny a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4225991.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Chardigny arrivera à expiration en date du 16 novembre 2025.

Chardigny Pierre-Maxime a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Clos du Chapitre


M. Chardigny Pierre-Maxime - Le creux du Vy - 71570 - LEYNES - France

M. Chardigny Jean Michel - Le creux du Vy - 71570 - LEYNES - France


M. Chardigny Pierre-Maxime - Le creux du Vy - 71570 - LEYNES - France


Publication - Publication le 11 déc. 2015 au BOPI 2015-50

Enregistrement avec modification - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-14

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; spiritueux ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.