Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHARDIGNY Jean-Michel
/
DOMAINE DU BOIS DE FEE
Marque expirée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU BOIS DE FEE
CHARDIGNY Jean-Michel

Numéro de dépôt :
99777787
Date de dépôt :
23/02/1999
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
23/02/2019

Présentation de la marque DOMAINE DU BOIS DE FEE

Déposée le 23 février 1999 par CHARDIGNY Jean-Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOMAINE DU BOIS DE FEE »

Le déposant est CHARDIGNY Jean-Michel domicilié(e) Le Creux du Vy,71570 LEYNES (dossier no 2392872) - 71570 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel CHARDIGNY domicilié(e) Le Creux du Vy,71570 LEYNES (dossier no 2392872) - 71570 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU BOIS DE FEE est expirée depuis le 23 février 2019.

CHARDIGNY Jean-Michel a également déposé les autres marques suivantes : Domaine du Clos du Chapitre , Domaine Chardigny , Domaine de Vignemont , DOMAINE DES CORNILLES


CHARDIGNY Jean-Michel - Le Creux du Vy,71570 LEYNES (dossier no 2392872) - 71570 - France


Jean-Michel CHARDIGNY - Le Creux du Vy,71570 LEYNES (dossier no 2392872) - 71570 - France


Renouvellement sans limitation le 23 décembre 2008 n°2392872 - Publication au BOPI 2008-12-23

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-32

Publication - Publication le 2 avr. 1999 au BOPI 1999-14

Vins de pays, eaux de vie et vins d'appellation d'origine.