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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CHARCUTERIE VENDEENNE, SAS

Numéro de dépôt :
95556219
Date de dépôt :
27/01/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/01/2025

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 27 janvier 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE domicilié(e) LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARCUTERIE VENDEENNE, M. RAUTUREAU PATRICE domicilié(e) LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556219.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque arrivera à expiration en date du 27 janvier 2025.

CHARCUTERIE VENDEENNE a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRINETTES PETITGAS , PRESTIGE DE VENDEE , TRANCHES DE VENDEE , LE MARAICHIN , LE 1952 DE GILLES PETITGAS , AU COEUR DE LA TRADITION , Il a un coeur grand comme ça! , LA BELLE VENDEE , LES BONS MOMENTS ENSEMBLE PETITGAS , STEAK HACHE DE JAMBON PETITGAS


CHARCUTERIE VENDEENNE, SAS - LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France


CHARCUTERIE VENDEENNE, M. RAUTUREAU PATRICE - LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France


Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2004 n°2274584 - Publication au BOPI 2004-10-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-27

Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10

Renouvellement sans limitation le 24 septembre 2014 n°2568414 - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-09-24

Viande en particulier jambons, poisson, volaille et gibier; extraits de viande; huiles et graisses comestibles