Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES TERRINETTES PETITGAS
CHARCUTERIE VENDEENNE S.A.

Numéro de dépôt :
1720158
Date de dépôt :
05/02/1990
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
05/02/2010
LES TERRINETTES PETITGAS de CHARCUTERIE VENDEENNE

Présentation de la marque LES TERRINETTES PETITGAS

Déposée le 5 février 1990 par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LES TERRINETTES PETITGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE VENDEENNE domicilié(e) Lieudit Belle Eau, 85220 APREMONT (dossier no 2159176) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 950 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL R. GILBERT domicilié(e) (dossier no 2159176) - France.

La marque LES TERRINETTES PETITGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720158.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TERRINETTES PETITGAS est expirée depuis le 5 février 2010.

CHARCUTERIE VENDEENNE a également déposé les autres marques suivantes : PRESTIGE DE VENDEE , TRANCHES DE VENDEE , LE MARAICHIN , LE 1952 DE GILLES PETITGAS , AU COEUR DE LA TRADITION , Il a un coeur grand comme ça! , LA BELLE VENDEE , LES BONS MOMENTS ENSEMBLE PETITGAS , STEAK HACHE DE JAMBON PETITGAS , “ SON PAYS IL LE PORTE EN LUI ”


CHARCUTERIE VENDEENNE S.A. - Lieudit Belle Eau, 85220 APREMONT (dossier no 2159176) - France - SIREN 322950817


FIDAL R. GILBERT - (dossier no 2159176) - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 1999 n°2159176 - Publication au BOPI 1999-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26

Viandes en particulier jambons, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS", et gibier;extraits de viande;huiles et graisses comestibles; conserves