LES TERRINETTES PETITGAS
Présentation de la marque LES TERRINETTES PETITGAS
Déposée le 5 février 1990 par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « LES TERRINETTES PETITGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LES TERRINETTES PETITGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1720158.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES TERRINETTES PETITGAS est expirée depuis le 5 février 2010.
CHARCUTERIE VENDEENNE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 6 décembre 1999 n°2159176 - Publication au BOPI 1999-12-06
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-26