Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CHARCUTERIES DE LA BELLE EUGENIE
CHARCUTERIE VENDEENNE SAS

Numéro de dépôt :
3245946
Date de dépôt :
09/09/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/09/2013
LES CHARCUTERIES DE LA BELLE EUGENIE de CHARCUTERIE VENDEENNE

Présentation de la marque LES CHARCUTERIES DE LA BELLE EUGENIE

Déposée le 9 septembre 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES CHARCUTERIES DE LA BELLE EUGENIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-43 du 24 octobre 2003.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE domicilié(e) Lieu dit La Belle Eau,85220 APREMONT - 85220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 950 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société d'avocats FIDAL Maître GILBERT Roland domicilié(e) 14, rue Montesquieu, BP 629,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France.

La marque LES CHARCUTERIES DE LA BELLE EUGENIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3245946.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CHARCUTERIES DE LA BELLE EUGENIE est expirée depuis le 9 septembre 2013.

CHARCUTERIE VENDEENNE a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRINETTES PETITGAS , PRESTIGE DE VENDEE , TRANCHES DE VENDEE , LE MARAICHIN , LE 1952 DE GILLES PETITGAS , AU COEUR DE LA TRADITION , Il a un coeur grand comme ça! , LA BELLE VENDEE , LES BONS MOMENTS ENSEMBLE PETITGAS , STEAK HACHE DE JAMBON PETITGAS


CHARCUTERIE VENDEENNE SAS - Lieu dit La Belle Eau,85220 APREMONT - 85220 - France - SIREN 322950817


Société d'avocats FIDAL Maître GILBERT Roland - 14, rue Montesquieu, BP 629,85000 LA ROCHE SUR YON - 85000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-08

Publication - Publication le 24 oct. 2003 au BOPI 2003-43

Charcuterie, salaisons.