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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE
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LE 1952 DE GILLES PETITGAS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE 1952 DE GILLES PETITGAS
CHARCUTERIE VENDEENNE, SAS

Numéro de dépôt :
4050744
Date de dépôt :
26/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/11/2023
LE 1952 DE GILLES PETITGAS de CHARCUTERIE VENDEENNE

Présentation de la marque LE 1952 DE GILLES PETITGAS

Déposée le 26 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LE 1952 DE GILLES PETITGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE domicilié(e) LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARCUTERIE VENDEENNE, Mme BARIL PRISCILLE domicilié(e) LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France.

La marque LE 1952 DE GILLES PETITGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050744.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE 1952 DE GILLES PETITGAS est expirée depuis le 26 novembre 2023.

CHARCUTERIE VENDEENNE a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRINETTES PETITGAS , PRESTIGE DE VENDEE , TRANCHES DE VENDEE , LE MARAICHIN , AU COEUR DE LA TRADITION , Il a un coeur grand comme ça! , LA BELLE VENDEE , LES BONS MOMENTS ENSEMBLE PETITGAS , STEAK HACHE DE JAMBON PETITGAS , “ SON PAYS IL LE PORTE EN LUI ”


CHARCUTERIE VENDEENNE, SAS - LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France


CHARCUTERIE VENDEENNE, Mme BARIL PRISCILLE - LA BELLE EAU, CS 20003 - 85220 - APREMONT - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.