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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE
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GRILL FORM
Marque expirée - Marque en non vigueur

GRILL FORM
CHARCUTERIE VENDEENNE SAS

Numéro de dépôt :
1506688
Date de dépôt :
23/12/1988
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
23/12/2018

Présentation de la marque GRILL FORM

Déposée le 23 décembre 1988 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « GRILL FORM »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARCUTERIE VENDEENNE domicilié(e) Lieudit Belle Eau,85220 APREMONT (dossier no 2391462) - 85220 - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 950 817 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL Roland GILBERT domicilié(e) 52, rue Jacques Yves Cousteau, BP 324,85008 LA ROCHE SUR YON CEDEX (dossier no 2391462) - 85008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque GRILL FORM est expirée depuis le 23 décembre 2018.

CHARCUTERIE VENDEENNE a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRINETTES PETITGAS , PRESTIGE DE VENDEE , TRANCHES DE VENDEE , LE MARAICHIN , LE 1952 DE GILLES PETITGAS , AU COEUR DE LA TRADITION , Il a un coeur grand comme ça! , LA BELLE VENDEE , LES BONS MOMENTS ENSEMBLE PETITGAS , STEAK HACHE DE JAMBON PETITGAS


CHARCUTERIE VENDEENNE SAS - Lieudit Belle Eau,85220 APREMONT (dossier no 2391462) - 85220 - France - SIREN 322950817


FIDAL Roland GILBERT - 52, rue Jacques Yves Cousteau, BP 324,85008 LA ROCHE SUR YON CEDEX (dossier no 2391462) - 85008 - France


Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2008 n°2391462 - Publication au BOPI 2008-12-05

Renouvellement sans limitation n°2132599 - Publication au BOPI 1999-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-24

Inscription le 2 janvier 2008 - Transmission totale de propriété n°466168 - Publication au BOPI 2008-01-02

Inscription le 22 avril 1992 - Transmission de propriété n°62391 - Publication au BOPI 1992-04-22

Viandes, poisson, volaille, gibier, extrait de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits.