Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G. PETITGAS
CHARCUTERIE VENDEENNE (S.A.R.L.)

Numéro de dépôt :
1345431
Date de dépôt :
20/02/1986
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
20/02/1996

Présentation de la marque G. PETITGAS

Déposée le 20 février 1986 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « G. PETITGAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CHARCUTERIE VENDEENNE domicilié(e) La Belle Eau, 85220 APREMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre PAIRAUDEAU - France.

La marque G. PETITGAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1345431.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G. PETITGAS est expirée depuis le 20 février 1996.

CHARCUTERIE VENDEENNE a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRINETTES PETITGAS , PRESTIGE DE VENDEE , TRANCHES DE VENDEE , LE MARAICHIN , LE 1952 DE GILLES PETITGAS , AU COEUR DE LA TRADITION , Il a un coeur grand comme ça! , LA BELLE VENDEE , LES BONS MOMENTS ENSEMBLE PETITGAS , STEAK HACHE DE JAMBON PETITGAS


CHARCUTERIE VENDEENNE (S.A.R.L.) - La Belle Eau, 85220 APREMONT - France


Jean-Pierre PAIRAUDEAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-33

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande;fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et autres produits laitiers;huiles et graisses comestibles;conserves, pickles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café, farines et préparations faites de céréales, pain, biscuits, gâteaux, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles;miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde;poivre, vinaigre, sauces;épices; glace.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.