Marque renouvelée - Marque en non vigueur

CAPRICES DE VENDEE
CHARCUTERIE VENDEENNE SA

Numéro de dépôt :
1573145
Date de dépôt :
19/01/1990
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
19/01/2010

Présentation de la marque CAPRICES DE VENDEE

Déposée le 19 janvier 1990 par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE VENDEENNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « CAPRICES DE VENDEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE VENDEENNE domicilié(e) Lieudit Belle Eau, 85220 APREMONT (dossier no 2159177) - France et immatriculée sous le numéro RCS 322 950 817 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL R. GILBERT domicilié(e) (dossier no 2159177) - France.

La marque CAPRICES DE VENDEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1573145.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque CAPRICES DE VENDEE est expirée depuis le 19 janvier 2010.

CHARCUTERIE VENDEENNE a également déposé les autres marques suivantes : LES TERRINETTES PETITGAS , PRESTIGE DE VENDEE , TRANCHES DE VENDEE , LE MARAICHIN , LE 1952 DE GILLES PETITGAS , AU COEUR DE LA TRADITION , Il a un coeur grand comme ça! , LA BELLE VENDEE , LES BONS MOMENTS ENSEMBLE PETITGAS , STEAK HACHE DE JAMBON PETITGAS


CHARCUTERIE VENDEENNE SA - Lieudit Belle Eau, 85220 APREMONT (dossier no 2159177) - France - SIREN 322950817


FIDAL R. GILBERT - (dossier no 2159177) - France


Renouvellement sans limitation le 6 décembre 1999 n°2159177 - Publication au BOPI 1999-12-06

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-28

Viandes en particulier jambons, poisson, volaille, à l'exception des volailles domestiques abattues du genre "GALLUS", et gibier;extraits de viande;huiles et graisses comestibles; conserves