LE TOINE
Présentation de la marque LE TOINE
Déposée le 15 novembre 1988 par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE IMPERATOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE TOINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque LE TOINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1500252.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TOINE est expirée depuis le 15 novembre 1998.
CHARCUTERIE IMPERATOR a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-19
Inscription le 25 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165583 - Publication au BOPI 1993-11-25
Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60345 - Publication au BOPI 1992-02-18