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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE IMPERATOR
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DUC DU FOREZ
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DUC DU FOREZ
CHARCUTERIE IMPERATOR S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1526478
Date de dépôt :
21/04/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/04/2009

Présentation de la marque DUC DU FOREZ

Déposée le 21 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE IMPERATOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DUC DU FOREZ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHARCUTERIE IMPERATOR domicilié(e) 6, rue Léo Lagrange, 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ (dossier no 2140173) - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 373 429 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2140173) - France.

La marque DUC DU FOREZ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1526478.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DUC DU FOREZ est expirée depuis le 21 avril 2009.

CHARCUTERIE IMPERATOR a également déposé les autres marques suivantes : LE TOINE , MONT SAINT-PRIEST , RONDEFINES , T.C.I. , PEGUI LA CHARCUTIERE , TONNELLE


CHARCUTERIE IMPERATOR S.A. Société Anonyme - 6, rue Léo Lagrange, 42270 SAINT PRIEST EN JAREZ (dossier no 2140173) - France - SIREN 327373429


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2140173) - France


Renouvellement sans limitation le 16 mars 1999 n°2140173 - Publication au BOPI 1999-03-16

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-19

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-01

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Inscription le 7 décembre 2005 - Transmission totale de propriété n°423754 - Publication au BOPI 2005-12-07

Inscription le 25 novembre 1993 - Transmission de propriété n°165583 - Publication au BOPI 1993-11-25

Inscription le 12 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344391 - Publication au BOPI 2002-04-12

Inscription le 18 février 1992 - Transmission de propriété n°60345 - Publication au BOPI 1992-02-18

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