Marque enregistrée - Marque en non vigueur

-L'ART D'OFFRIR-
CHARBONNIER MICHEL

Numéro de dépôt :
96650201
Date de dépôt :
12/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/11/2006

Présentation de la marque -L'ART D'OFFRIR-

Déposée le 12 novembre 1996 par CHARBONNIER MICHEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « -L'ART D'OFFRIR- » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-51 du 20 décembre 1996.

Le déposant est CHARBONNIER MICHEL, domicilié(e) 4 rue des Bouguinvilles, 95600 EAUBONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARBONNIER MICHEL - France.

La marque -L'ART D'OFFRIR- a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96650201.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque -L'ART D'OFFRIR- est expirée depuis le 12 novembre 2006.

CHARBONNIER MICHEL a également déposé les autres marques suivantes : LA CROUPE DU MONDE 1998 , ISABELLE , (Marque figurative) , L'ATELIER PLIAGE , MONTRE MOI COMMENT PLIER


CHARBONNIER MICHEL - 4 rue des Bouguinvilles, 95600 EAUBONNE - France


CHARBONNIER MICHEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-16

Publication - Publication le 20 déc. 1996 au BOPI 1996-51

Produits de l'imprimerie; matériel d'instruction ou d'enseignement à l'exception des appareils.Education; formation; divertissement; activités sportives et culturelles.Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès.Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.