PAVE DE NATURE
Présentation de la marque PAVE DE NATURE
Déposée le 1 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVE DE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque PAVE DE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413047.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAVE DE NATURE est expirée depuis le 1 avril 2022.
CHARAL a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 9 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°266553 - Publication au BOPI 1998-11-09
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32
Renouvellement sans limitation le 18 mars 2002 n°2218238 - Publication au BOPI 2002-03-18
Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17
Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14
Renouvellement sans limitation le 23 avril 2012 n°2497506 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-23
Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802166 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20
Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802162 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20