Marque renouvelée - Marque en non vigueur

PAVE DE NATURE
CHARAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92413047
Date de dépôt :
01/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/04/2022

Présentation de la marque PAVE DE NATURE

Déposée le 1 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAVE DE NATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-14 du 15 mai 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1 place des Prairies - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eloïse Bigard-Prunet domicilié(e) 193 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque PAVE DE NATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92413047.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PAVE DE NATURE est expirée depuis le 1 avril 2022.

CHARAL a également déposé les autres marques suivantes : FRICADETTE , CROQ TONIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES 3 COTES , BOEUF COURONNE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NEW LIGHT ,


CHARAL, société par actions simplifiée - 1 place des Prairies - 49300 - CHOLET - France - SIREN 546950379


Maître Eloïse Bigard-Prunet - 193 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 9 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°266553 - Publication au BOPI 1998-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-32

Renouvellement sans limitation le 18 mars 2002 n°2218238 - Publication au BOPI 2002-03-18

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17

Publication - Publication le 15 mai 1992 au BOPI 1992-14

Renouvellement sans limitation le 23 avril 2012 n°2497506 - Publication le 22 juin 2012 au BOPI 2012-04-23

Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802166 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802162 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Viande, poisson, volaille, gibier F