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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL
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(Marque figurative)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHARAL, SAS

Numéro de dépôt :
92438591
Date de dépôt :
21/10/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/10/2012

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 21 octobre 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-43 du 4 décembre 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1, Place des Prairies,49300 CHOLET (dossier no 2229102) - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARAL domicilié(e) B.P. 70107, A l'attention de Catherine BUFFET,49301 CHOLET CEDEX (dossier no 2229102) - 49301 - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438591.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque est expirée depuis le 21 octobre 2012.

CHARAL a également déposé les autres marques suivantes : FRICADETTE , CROQ TONIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES 3 COTES , BOEUF COURONNE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NEW LIGHT ,


CHARAL, SAS - 1, Place des Prairies,49300 CHOLET (dossier no 2229102) - 49300 - France - SIREN 546950379


CHARAL - B.P. 70107, A l'attention de Catherine BUFFET,49301 CHOLET CEDEX (dossier no 2229102) - 49301 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13

Inscription le 16 novembre 1998 - Changement d'adresse n°266805 - Publication au BOPI 1998-11-16

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17

Renouvellement sans limitation le 7 octobre 2002 n°2229102 - Publication au BOPI 2002-10-07

Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43

Viande, poisson, volaille, gibier et charcuterie; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves et plats cuisinés et/ou surgelés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces; épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.