Marque expirée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHARAL Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3440254
Date de dépôt :
10/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/07/2016
Marque en couleurs, figurative de CHARAL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 10 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), cette marque figurative

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1 Place des Prairies,49300 CHOLET - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARAL A l'attention de Catherine BUFFET domicilié(e) B.P. 70107,49301 CHOLET Cedex - 49301 - France.

C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 10 juillet 2016.

CHARAL a également déposé les autres marques suivantes : FRICADETTE , CROQ TONIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES 3 COTES , BOEUF COURONNE , (Marque figurative) , NEW LIGHT , , CHARAL SAVEUR ET ENERGIE


CHARAL Société par Actions Simplifiée - 1 Place des Prairies,49300 CHOLET - 49300 - France - SIREN 546950379


CHARAL A l'attention de Catherine BUFFET - B.P. 70107,49301 CHOLET Cedex - 49301 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 18 août 2006 au BOPI 2006-33

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires, beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande, plats préparés (ou cuisinés) à base de viande.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauces à salade ; épices ; glace à rafraîchir ; plats préparés (ou cuisinés) à base de pâtes et de viande.Produits horticoles, agricoles, forestiers ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.