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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL
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LES BONS MORCEAUX
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LES BONS MORCEAUX
CHARAL, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
92420051
Date de dépôt :
22/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
22/05/2022

Présentation de la marque LES BONS MORCEAUX

Déposée le 22 mai 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LES BONS MORCEAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-21 du 3 juillet 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1 place des Prairies - 49300 - CHOLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Maître Eloïse Bigard-Prunet domicilié(e) 193 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.

La marque LES BONS MORCEAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92420051.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES BONS MORCEAUX est expirée depuis le 22 mai 2022.

CHARAL a également déposé les autres marques suivantes : FRICADETTE , CROQ TONIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES 3 COTES , BOEUF COURONNE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NEW LIGHT ,


CHARAL, société par actions simplifiée - 1 place des Prairies - 49300 - CHOLET - France - SIREN 546950379


Maître Eloïse Bigard-Prunet - 193 rue de l'Université - 75007 - PARIS - France


Inscription le 9 novembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°266553 - Publication au BOPI 1998-11-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-09

Renouvellement sans limitation le 25 avril 2002 n°2220460 - Publication au BOPI 2002-04-25

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 31 mai 2012 n°2500641 - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-05-31

Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802166 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Inscription le 20 novembre 2020 - Changement d'adresse n°802162 - Publication le 25 déc. 2020 au BOPI 2020-11-20

Viande, poisson, volaille, gibier et charcuterie; extraits de viande; fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers, huiles et graisses comestibles, conserves et plats cuisinés et/ou surgelés.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; sel, moutarde; vinaigre, sauces condiments; épices; glaces à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.