Marque expirée - Marque en non vigueur
Numéro de dépôt :
1354666
Date de dépôt :
14/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
14/05/2016
Présentation de la marque LES 3 COTES
Déposée le 14 mai 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LES 3 COTES »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1 Place des Prairies,49300 CHOLET (dossier no 2313540) - 49300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHARAL A l'attention de Catherine BUFFET domicilié(e) B.P. 70107, 1 Place des Prairies,49301 CHOLET CEDEX (dossier no 2313540) - 49301 - France .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LES 3 COTES est expirée depuis le 14 mai 2016.
CHARAL a également déposé les autres marques suivantes : FRICADETTE , CROQ TONIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , BOEUF COURONNE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NEW LIGHT , CHARAL SAVEUR ET ENERGIE
Déposant :
CHARAL SAS - 1 Place des Prairies,49300 CHOLET (dossier no 2313540) - 49300 - France - SIREN 546950379
Mandataire :
CHARAL A l'attention de Catherine BUFFET - B.P. 70107, 1 Place des Prairies,49301 CHOLET CEDEX (dossier no 2313540) - 49301 - France
Historique :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43
Renouvellement sans limitation n°2066354 - Publication au BOPI 1996-19
Renouvellement sans limitation le 26 avril 2006 n°2313540 - Publication au BOPI 2006-04-26
Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17
Inscription le 22 décembre 1998 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°269336 - Publication au BOPI 1998-12-22
Inscription le 3 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190134 - Publication au BOPI 1995-10-03
Inscription le 3 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190135 - Publication au BOPI 1995-10-03
Inscription le 3 octobre 1995 - CHANGEMENT DE DENOMINATION ; CHANGEMENT D'ADRESSE n°190133 - Publication au BOPI 1995-10-03
Classe 00
Viande, volaille, gibier, extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits. Produits agricoles, fruits et légumes frais.
Classe 29 - Produit
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Classe 31 - Produit
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
