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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL
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DELINETTES
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DELINETTES
CHARAL SAS

Numéro de dépôt :
1714180
Date de dépôt :
24/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/12/2011

Présentation de la marque DELINETTES

Déposée le 24 décembre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELINETTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHARAL domicilié(e) 1, Place des Prairies, 49300 CHOLET (dossier no 2208188) - France et immatriculée sous le numéro RCS 546 950 379 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHARAL, A l'attention de Catherine BUFFET domicilié(e) (dossier no 2208188) - France.

La marque DELINETTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1714180.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DELINETTES est expirée depuis le 24 décembre 2011.

CHARAL a également déposé les autres marques suivantes : FRICADETTE , CROQ TONIC , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LES 3 COTES , BOEUF COURONNE , (Marque figurative) , (Marque figurative) , NEW LIGHT ,


CHARAL SAS - 1, Place des Prairies, 49300 CHOLET (dossier no 2208188) - France - SIREN 546950379


CHARAL, A l'attention de Catherine BUFFET - (dossier no 2208188) - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-21

Renouvellement sans limitation le 26 septembre 2001 n°2208188 - Publication au BOPI 2001-09-26

Inscription le 17 décembre 2001 - Changement de nature juridique n°337042 - Publication au BOPI 2001-12-17

Inscription le 1 décembre 1998 - Changement d'adresse; Changement de dénomination n°267658 - Publication au BOPI 1998-12-01

Inscription le 3 octobre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°190135 - Publication au BOPI 1995-10-03

Inscription le 3 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190134 - Publication au BOPI 1995-10-03

Viande, volaille et gibier, extraits de viande. Plats cuisinés

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.