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Marques déposées par monsieur CHAPLET JEAN PAUL
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BRETAGNE ENERGIE GEOTHERMIE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRETAGNE ENERGIE GEOTHERMIE
M. CHAPLET JEAN PAUL

Numéro de dépôt :
3890364
Date de dépôt :
19/01/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/01/2022
BRETAGNE ENERGIE GEOTHERMIE de CHAPLET JEAN PAUL

Présentation de la marque BRETAGNE ENERGIE GEOTHERMIE

Déposée le 19 janvier 2012 par monsieur CHAPLET JEAN PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BRETAGNE ENERGIE GEOTHERMIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-06 du 10 février 2012.

Le déposant est monsieur CHAPLET JEAN PAUL domicilié(e) 18 BIS rue de la bruyère - 31120 - PINSAGUEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHAPLET JEAN PAUL domicilié(e) 18 BIS rue de la bruyère - 31120 - PINSAGUEL - France.

La marque BRETAGNE ENERGIE GEOTHERMIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3890364.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRETAGNE ENERGIE GEOTHERMIE est expirée depuis le 19 janvier 2022.

CHAPLET JEAN PAUL a également déposé les autres marques suivantes : BRETAGNE ENERGIE GEOTHERMIQUE


M. CHAPLET JEAN PAUL - 18 BIS rue de la bruyère - 31120 - PINSAGUEL - France


M. CHAPLET JEAN PAUL - 18 BIS rue de la bruyère - 31120 - PINSAGUEL - France


Publication - Publication le 10 févr. 2012 au BOPI 2012-06

Enregistrement sans modification - Publication le 11 mai 2012 au BOPI 2012-19

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires.