Accueil marques.expert
/
Marques déposées par CHAPELLE ALAIN
/
DOLPHIN - FRANCE PETERSON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOLPHIN - FRANCE PETERSON
CHAPELLE ALAIN

Numéro de dépôt :
94525029
Date de dépôt :
13/06/1994
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/06/2004

Présentation de la marque DOLPHIN - FRANCE PETERSON

Déposée le 13 juin 1994 par CHAPELLE ALAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOLPHIN - FRANCE PETERSON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-30 du 29 juillet 1994.

Le déposant est CHAPELLE ALAIN, domicilié(e) 61 Montée des BALMES, 69126 BRINDAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALAIN CHAPELLE - France.

La marque DOLPHIN - FRANCE PETERSON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94525029.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOLPHIN - FRANCE PETERSON est expirée depuis le 13 juin 2004.

CHAPELLE ALAIN a également déposé les autres marques suivantes : MOSKITO , MINICO , JIANSHE France , TRADITION FRANCE LES AUTHENTIQUES , EST OUEST COLLECTION , loncin FRANCE , minico FUN CONCEPT , HISUN France


CHAPELLE ALAIN - 61 Montée des BALMES, 69126 BRINDAS - France


ALAIN CHAPELLE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-47

Publication - Publication le 29 juil. 1994 au BOPI 1994-30

Appareils de locomotion par terre cycles & cyclomoteurs, vélomoteurs scooters