Marque expirée - Marque en non vigueur
PIVOINE
Numéro de dépôt :
3513561
Date de dépôt :
13/07/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/07/2017
Présentation de la marque PIVOINE
Déposée le 13 juillet 2007 par la société CHAOZHOU RUIHUA ARTSAND CRAFTS CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PIVOINE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PIVOINE est expirée depuis le 13 juillet 2017.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-51
Publication - Publication le 17 août 2007 au BOPI 2007-33