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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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SAINT-BAUDILE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAINT-BAUDILE
CHANTOVENT S.A.

Numéro de dépôt :
3228111
Date de dépôt :
19/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/2013
SAINT-BAUDILE de CHANTOVENT

Présentation de la marque SAINT-BAUDILE

Déposée le 19 mai 2003 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-BAUDILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-27 du 4 juillet 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) Quai du Port au Vin,78270 BONNIERES SUR SEINE - 78270 - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANTOVENT S.A. domicilié(e) Quai du Port au Vin,78270 BONNIERES SUR SEINE - 78270 - France.

La marque SAINT-BAUDILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3228111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAINT-BAUDILE est expirée depuis le 19 mai 2013.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT S.A. - Quai du Port au Vin,78270 BONNIERES SUR SEINE - 78270 - France - SIREN 317668390


CHANTOVENT S.A. - Quai du Port au Vin,78270 BONNIERES SUR SEINE - 78270 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-45

Publication - Publication le 4 juil. 2003 au BOPI 2003-27

Vins, Spiritueux, Liqueurs