Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
/
SAINT-BAUDILE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SAINT-BAUDILE
CHANTOVENT S.A.

Numéro de dépôt :
1224360
Date de dépôt :
13/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/01/2003

Présentation de la marque SAINT-BAUDILE

Déposée le 13 janvier 1983 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SAINT-BAUDILE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE (dossier no 2012610) - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA domicilié(e) (dossier no 2012610) - France.

La marque SAINT-BAUDILE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224360.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SAINT-BAUDILE est expirée depuis le 13 janvier 2003.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT S.A. - Quai du Port-au-Vin, 78270 BONNIERES-SUR-SEINE (dossier no 2012610) - France - SIREN 317668390


SODEMA - (dossier no 2012610) - France


Renouvellement sans limitation le 15 décembre 1992 n°2012610 - Publication au BOPI 1992-12-15

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-22

Inscription le 28 avril 1992 - Transmission de propriété; CHANGEMENT DE DENOMINATION n°62736 - Publication au BOPI 1992-04-28

Vins, vins mousseux, cidres, apéritifs, alcools et eaux-de-vie, liqueurs et spiritueux divers.