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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT
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ROY GUILLAUME
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ROY GUILLAUME
CHANTOVENT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance

Numéro de dépôt :
96619985
Date de dépôt :
09/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/04/2026

Présentation de la marque ROY GUILLAUME

Déposée le 9 avril 1996 par la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROY GUILLAUME » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-20 du 17 mai 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) CHANTOVENT domicilié(e) QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 317 668 390 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France.

La marque ROY GUILLAUME a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96619985.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ROY GUILLAUME arrivera à expiration en date du 9 avril 2026.

CHANTOVENT a également déposé les autres marques suivantes : PREFERENCE DU LANGUEDOC , ANDRE JANFORT , MAITRE DE CHAI , TREILLE ANCIENNE , DON LUIS CONDE DE NIEULANT , SIDI KARIM , CA LES CEPAGES D'ADRIEN DOMAINE DES FEES CHARDONNAY , LE TERRAL , LA FORGE , BISTRO MARQUISAT


CHANTOVENT, Société anonyme à directoire et conseil de surveillance - QUAI DU PORT AU VIN - 78270 - BONNIERES SUR SEINE - France - SIREN 317668390


INLEX IP EXPERTISE - 5, rue Feydeau - 75002 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 décembre 2005 n°2302069 - Publication au BOPI 2005-12-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-38

Publication - Publication le 17 mai 1996 au BOPI 1996-20

Renouvellement sans limitation le 20 janvier 2016 n°2607559 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-20

Boissons alcooliques (à l'exception des bières)