Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CHANEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4286540
Date de dépôt :
11/07/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
11/07/2026
Marque figurative, tridimensionnelle de CHANEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 11 juillet 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-31 du 5 août 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4286540.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 11 juillet 2026.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société par Actions Simplifiée - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - Neuilly-sur-Seine - France - SIREN 542052766


CHANEL, Département des Marques - 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 5 août 2016 au BOPI 2016-31

Enregistrement sans modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes pour le cuir ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de cologne ; eaux de parfums ; extraits de parfum ; déodorants à usage corporel ; parfums d`ambiance ; bases de parfums ; extraits de fleurs (parfumerie) ; encens ; eau de lavande ; pots-pourris odorants ; eaux de senteur ; désodorisants pour automobiles ; désodorisants à usage ménager ; savons désodorisants ; savons pour usage personnel ; savons pour la toilette ; savons à barbe ; préparations d`écrans solaires (cosmétiques) ; crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) ; poudres pour la toilette ; produits cosmétiques pour corriger les imperfections ; crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps ; crèmes antirides ; produits de toilette ; lotions après-rasage ; gels et savons de rasage ; huiles pour le bain (cosmétiques) ; lotions pour le bain ; crèmes de douche ; sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; huiles pour le corps ; lotions et crèmes pour le corps ; laits de toilette ; émulsions pour le corps ; préparations cosmétiques pour le bain ; crèmes pour blanchir la peau ; dépilatoires ; crèmes et lotions solaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouates à usage cosmétique ; produits de beauté notamment produits de maquillage ; crayons pour les lèvres ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les yeux ; ombres à paupières ; cils postiches ; ongles postiches ; brillants à lèvres ; rouges à lèvres ; produits pour le soin des lèvres ; poudres pour le maquillage ; fards ; lotions et produits démaquillants ; mascaras ; eyeliner ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; laques pour les ongles ; vernis à ongles ; produits pour enlever les vernis ; shampoings ; teintures pour cheveux ; gels capillaires ; hydratants capillaires ; parfums pour cheveux ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampoings secs ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; cosmétiques pour animaux de compagnie ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampoings pour animaux de compagnie.