Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CHANEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4269637
Date de dépôt :
03/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
03/05/2026
Marque figurative de CHANEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 3 mai 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269637.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 3 mai 2026.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société par Actions Simplifiée - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766


CHANEL, Département des Marques - 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE CEDEX - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-47

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; produits de parfumerie ; huiles essentielles ; cosmétiques ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; crèmes pour le cuir ; parfums ; eaux de toilette ; eaux de Cologne ; eaux de parfums ; extraits de parfum ; déodorants à usage corporel ; parfums d'ambiance ; bases de parfums ; extraits de fleurs (parfumerie) ; encens ; eau de lavande ; pots-pourris odorants ; eaux de senteur ; désodorisants pour automobiles ; désodorisants à usage ménager ; savons désodorisants ; savons pour usage personnel ; savons pour la toilette ; savons à barbe ; préparations d'écrans solaires (cosmétiques) ; crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre) ; poudres pour la toilette ; produits cosmétiques pour corriger les imperfections ; crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps ; crèmes antirides ; produits de toilette ; lotions après-rasage ; gels et savons de rasage ; huiles pour le bain (cosmétiques) ; lotions pour le bain ; crèmes de douche ; sels pour le bain non à usage médical ; masques de beauté ; huiles pour le corps ; lotions et crèmes pour le corps ; laits de toilette ; émulsions pour le corps ; préparations cosmétiques pour le bain ; crèmes pour blanchir la peau ; dépilatoires ; crèmes et lotions solaires ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; ouates à usage cosmétique ; produits de beauté notamment produits de maquillage ; crayons pour les lèvres ; crayons pour les sourcils ; crayons pour les yeux ; ombres à paupières ; cils postiches ; ongles postiches ; brillants à lèvres ; rouges à lèvres ; produits pour le soin des lèvres ; poudres pour le maquillage ; fards ; lotions et produits démaquillants ; mascaras ; eyeliner ; autocollants de stylisme ongulaire ; produits pour le soin des ongles ; laques pour les ongles ; vernis à ongles ; produits pour enlever les vernis ; shampoings ; teintures pour cheveux ; gels capillaires ; hydratants capillaires ; parfums pour cheveux ; lotions capillaires ; laques pour les cheveux ; shampoings secs ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; cosmétiques pour animaux de compagnie ; déodorants pour animaux de compagnie ; shampoings pour animaux de compagnie ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels ; extincteurs ; lunettes de soleil ; lunettes correctrices de vue ; lunettes esthétiques ; lunettes de protection, masques et lunettes pour la pratique d'activités sportives ; lentilles de contact ; verres de contact ; étuis pour les lentilles et verres de contact ; loupes ; jumelles ; verres anti-reflets et visières anti-éblouissantes ; montures pour les lunettes correctrices de vue et de soleil ; montures de masques ; verres de lunettes ; cordons et chaînes pour les lunettes de vue et de soleil ; étuis pour les lunettes de vue, de soleil et de sport ; étuis pour les masques ; coques, étuis, sacs de protection, sacs de transport pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs, et /ou autres dispositifs électroniques. Accessoires pour téléphones mobiles, tablettes, ordinateurs et/ou autres dispositifs électroniques à savoir housses, oreillettes, casques audio, kits mains libres, batteries, chargeurs secteur, chargeurs de voiture, enceintes, amplificateurs de sons, hauts parleurs, micros, stylets informatiques, caméras, appareils photos, alarmes, réveils, bornes de connexion sans fil, souris, claviers, imprimantes ; bracelets de montres pour communication de données avec Smartphones ;

Montres ; bracelets de montres ; mouvements d'horlogerie ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; chaînes de montres, verres de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; étui et écrins pour bijouterie ; articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; porte-clefs ;

Sacs [enveloppes, pochettes] en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; livres, livrets, signets, catalogues, calendriers, cartes, porte-chéquiers, décalcomanies, flyers, stylographes ; cartons à chapeaux [boîtes] ; papier hygiénique ; étiquettes non en tissu ; corbeilles à courrier ; revues [périodiques] ; pinces à billets ; papier d'emballage ; pinceaux ; pince-notes ; coupe-papier [articles de bureau] ; rubans de papier ; pochettes pour passeports ; porte-crayons, crayons, plumiers ; publications imprimées ; gommes à effacer, articles de papeterie ; timbres à cacheter ; serviettes de table en papier ; serviettes à démaquiller en papier ; brosses pour l'écriture ; papier à lettres, papier carbone ; cartes postales ; pierres d'encre [récipients à encre] ; timbres [cachets] ; adhésifs [matières collantes] pour la papeterie ou le ménage ; instruments de dessin ; fournitures pour le dessin ; machines à écrire [électriques ou non électriques] ; matériel d'instruction à l'exception des appareils ; matériaux pour le modelage ; chapelets ; modèles de broderie ; emballages industriels en papier ; autocollants ; produits de l'imprimerie ; machines à écrire et articles de bureau à l'exception des meubles ; matières plastiques pour l'emballage ; étiquettes non en tissu ; papier ; essuie mains en papier ; serviettes en papier ; pellicules en matières plastiques pour l'emballage ; nappes en papier ; cartes téléphoniques (autres que magnétiques) ; cartes de crédit (autres que magnétiques) ; tableaux [peintures] et oeuvres calligraphiques ; photographies [imprimées] ;

Cuir et imitations du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies et parasols ; cannes ; fouets et sellerie ; sacs à mains ; sacs à bandoulière ; pochettes (sacs à main de soirée) ; sacs de voyage, sacs à dos ; bourses (sacs) ; sacs à provisions, sacs de sport ; sacs à vêtements ; sacs de plage ; sacs et cartables d'écoliers ; serviettes d'écoliers ; lanières et sangles de cuir ; attachés case et porte-documents en cuir ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; sacs et valises à roulettes ; sacs en cuir pour emballage ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ; sacs-housses pour vêtements (pour le voyage) ; portefeuilles et porte-monnaie (notamment en cuir) ; étuis pour clés en cuir ; porte-chéquiers en cuir ; porte-cartes (maroquinerie) ; portes-billets ; étuis pour le permis de conduire en cuir ; étuis et présentoirs en cuir pour cartes de visite ; boîtes et malles en cuir ; boîtes en cuir ou imitation cuir ; cartables ; malles coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; trousses de toilette (vides) et trousses à cosmétiques (vendues vides) ; trousses de voyages (maroquinerie) ; filets ou sacs à provisions ; fourrures [peaux d'animaux] ; revêtements de meubles en cuir ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses et colliers pour animaux ; habits pour animaux ; fouets ; sacs de transport pour les animaux ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Services de vente au détail et d'informations commerciales sur des savons, produits de parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux, dentifrices, crèmes pour le cuir, parfums, eau de toilette, eau de Cologne, extrait de parfums, déodorants à usage corporel, parfums d'ambiance, bases de parfums, extraits de fleurs (parfumerie), encens, eau de lavande, pots pourris odorants, eaux de senteur, désodorisants pour automobiles, désodorisants à usage ménager, savons désodorisants, savons pour usage personnel, savons pour la toilette, savons à barbe, préparations d'écrans solaires (cosmétiques), crèmes solaires [cosmétiques] talc (poudre), poudres pour la toilette, produits cosmétiques pour corriger les imperfections, crèmes, lotions, produits et poudres (cosmétiques) pour le soin du visage et du corps, crèmes antirides, produits de toilette, lotions après-rasage, gels et savons de rasage, huiles pour le bain (cosmétiques), lotions pour le bain, crèmes de douche, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, huiles pour le corps, lotions et crèmes pour le corps, laits de toilette, émulsions pour le corps, préparations cosmétiques pour le bain, crèmes pour blanchir la peau, dépilatoires, crèmes et lotions solaires, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, ouates à usage cosmétique, produits de beauté notamment produits de maquillage, crayons pour les lèvres, crayons pour les sourcils, crayons pour les yeux, ombres à paupières, cils postiches, ongles postiches, brillants à lèvres, rouges à lèvres, produits pour le soin des lèvres, poudres pour le maquillage, fards, lotions et produits démaquillants, mascaras, eyeliner, autocollants de stylisme ongulaire, produits pour le soin des ongles, laques pour les ongles, vernis à ongles, produits pour enlever les vernis, shampoings, teintures pour cheveux, gels capillaires, hydratants capillaires, parfums pour cheveux, lotions capillaires, laques pour les cheveux, shampoings secs, produits pour enlever les teintures pour cheveux, cosmétiques pour animaux de compagnie, déodorants pour animaux de compagnie, shampoings pour animaux de compagnie ; services de promotion de l'activité de promotion commerciale ; démonstration de produits ; diffusion (distribution d'échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; promotion des ventes ; diffusion d'annonces publicitaires (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ;

Soins d'hygiène et de beauté pour êtres humains ou animaux comprenant services d'aromathérapie ; services de salons de beauté ; salons de bien-être à savoir Spa ; services de cosmétologie ; instituts de beauté et de salons de coiffure ; services de manucure ; services de massage ; services d'opticiens ; services de saunas ; services de soins de la peau ; services de visagerie ; bains turcs ; services de conseils en matière de beauté et de maquillage par tout moyen de communication.