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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en vigueur

(Marque figurative)
CHANEL, Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4120437
Date de dépôt :
24/09/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/09/2024
Marque figurative, tridimensionnelle de CHANEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 24 septembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-42 du 17 octobre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4120437.

C'est une marque figurative, tridimensionnelle qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque arrivera à expiration en date du 24 septembre 2024.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766


CHANEL, Département des Marques - 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY-SUR-SEINE Cedex - France


Publication - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42

Enregistrement avec modification - Publication le 6 mars 2015 au BOPI 2015-10

Joaillerie, bijouterie, horlogerie et instruments chronométriques.

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières (compris dans la classe 18) à savoir portefeuilles, porte-monnaie, porte-cartes de crédit [portefeuilles], sacs à savoir sacs à main, sacs de voyage, sacs à dos, sacs de soirée ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie.

Vêtements, chaussures, chapellerie.