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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHANEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4071739
Date de dépôt :
26/02/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/02/2024
Marque figurative de CHANEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 26 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-12 du 21 mars 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4071739.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 26 février 2024.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société par Actions Simplifiée - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766


CHANEL, Département des Marques - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Enregistrement sans modification - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, bijoux. Réveille-matin ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; bustes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; horloges ; cabinets [boîtes] d'horloges ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; mouvements d'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; montres ; bracelets de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; étui et écrins pour bijouterie ; chaînes de montres, verres de montres, montres-bracelets.