Marque renouvelée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
CHANEL, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1224904
Date de dépôt :
18/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/01/2023
Marque figurative de CHANEL

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée le 18 janvier 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224904.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 18 janvier 2023.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société par Actions Simplifiée - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY SUR SEINE - France - SIREN 542052766


CHANEL, Département des Marques - 135 avenue Charles de Gaulle - 92521 - NEUILLY SUR SEINE CEDEX - France


Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2233157 - Publication au BOPI 2002-12-20

Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406344 - Publication au BOPI 2005-01-20

Renouvellement sans limitation n°2011754 - Publication au BOPI 1993-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23

Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2518970 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16

Boutons, boutons pression et crochets.