(Marque figurative)
Présentation de la marque (Marque figurative)
Déposée le 18 janvier 1983 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1224904.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque est expirée depuis le 18 janvier 2023.
CHANEL a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 décembre 2002 n°2233157 - Publication au BOPI 2002-12-20
Inscription le 20 janvier 2005 - Changement de nature juridique n°406344 - Publication au BOPI 2005-01-20
Renouvellement sans limitation n°2011754 - Publication au BOPI 1993-03
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-23
Renouvellement sans limitation le 16 janvier 2013 n°2518970 - Publication le 15 mars 2013 au BOPI 2013-01-16