Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LION DE CHANEL
CHANEL, Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
4011097
Date de dépôt :
10/06/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2023
LION DE CHANEL de CHANEL

Présentation de la marque LION DE CHANEL

Déposée le 10 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LION DE CHANEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-27 du 5 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) CHANEL domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 052 766 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANEL, Département des Marques domicilié(e) 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque LION DE CHANEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4011097.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LION DE CHANEL est expirée depuis le 10 juin 2023.

CHANEL a également déposé les autres marques suivantes : OMBRE-GEL , CHANEL , No 5 CHANEL PARIS , CC , CHANEL , MADEMOISELLE CHANEL , CHANEL , NO 19 CHANEL PARIS , 022 , C NO CHANEL


CHANEL, Société commerciale de droit français ayant pour forme sociale : Société par Actions Simplifiée - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France - SIREN 542052766


CHANEL, Département des Marques - 135 avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Publication - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Parfums d'ambiance ; cosmétiques ; produits de toilette ; lotions après-rasage ; huiles essentielles ; désodorisants pour automobiles, désodorisants à usage ménager ; crèmes antirides ; huile pour le bain (cosmétiques), lotions pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, masques de beauté, huiles pour le corps, lotions pour le corps, laits de toilette ; produits pour enlever les teintures pour cheveux ; bâtonnets ouatés à usage cosmétique ; cosmétiques pour animaux ; ouate à usage cosmétique ; crèmes cosmétiques ; préparations cosmétiques pour le bain ; crème pour blanchir la peau ; dentifrices, gels pour blanchir les dents, produits pour le nettoyage des dents ; savons désodorisants ; déodorants [parfumerie] et déodorants pour animaux de compagnie ; dépilatoires ; shampooings secs ; crayons pour les sourcils ; cils postiches ; ombres à paupières ; ongles postiches ; parfums, extraits de fleurs [parfumerie] ; teintures pour cheveux, gel capillaire, hydratants capillaires, lotions capillaires, laques pour les cheveux ; encens ; eau de lavande ; brillants à lèvres, rouge à lèvres ; poudre pour le maquillage ; produits de démaquillage ; mascara ; autocollants de stylisme ongulaire, produits pour le soin des ongles, laques pour les ongles ; pots-pourris odorants, eaux de senteur ; shampooings, shampooings pour animaux de compagnie ; savon à barbe ; préparations d'écrans solaires [cosmétiques] ; talc (poudre), poudre pour la toilette ; savons pour usage personnel, savons pour la toilette ; eaux de toilette ; vernis à ongles, produits pour enlever les vernis ; produits de nettoyage, lessives ; préparations pour polir ; crèmes pour le cuir ;

Appareils et instruments d'enseignement et d'éducation ; matériel d'apprentissage électronique ; appareils photographiques ; sangles pour appareils photographiques ; pince-nez, lunettes de vue, lunettes de soleil, lunettes à usage optique ; lentilles de contact ; sangles, cordons and chainettes pour lunettes de vue et lunettes de soleil ; montures de lunettes et de pince-nez ; étuis à lunettes de vue, de soleil ; étuis pour lentilles de contact et pour pince-nez ; écouteurs ; téléphones ; téléphones portables ; smartphones ; tapis de souris ; lecteurs MP3 ; ordinateurs ; tablettes ; GPS [systèmes de repérage universel] ; sangles pour téléphone portable ; films de protection pour écran LCD de téléphones mobiles ; films de protection pour tablette PC, sacs pour ordinateurs et pour tablette PC ; appareils et instruments électriques audio et vidéo ; appareils et instruments de télécommunication ; autocollants bloquant les ondes électromagnétiques pour téléphones mobiles ; étuis et housses de protection pour téléphone portables ; ordinateurs et tablettes PC ; baladeurs multimédias ; assistants numériques personnels ; agendas électroniques et blocs-notes électroniques ; appareils de jeux informatiques ; nécessaires mains libres pour téléphones ; appareils de télévision ; écrans vidéo ; ensemble de casques à écouteurs ; magnétoscopes ; récepteurs [audio, vidéo et radio] ; enregistreurs à bande magnétique ; microphones ; lecteurs DVD ; logiciels d'ordinateurs ; changeurs de disques [informatique] ; médias électroniques préenregistrés (musique) ; publications téléchargeables, publications imprimées lisible par voie électronique, l'édition, l'affichage, l'étiquetage, le blogage, le partage ou d'autres moyens de diffusion de médias électroniques ou d'informations via Internet ou d'autres réseaux de communication ; publications électroniques fournies en ligne par l'intermédiaire de bases de données ou par Internet (y compris sites Web) ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; extincteurs ; vêtements, gants et chaussures de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; casques de protection pour les sports et pour l'équitation ; lunettes de sport ; aimants décoratifs [magnets] ; chronographes [appareils enregistreurs de durées] ; télécopieurs ; machines de pesage ; mesures ; signalisation lumineuse ou mécanique ; caméras [appareils cinématographiques] ; appareils et instruments géodésiques ; appareils et instruments optiques ; matériel pour conduites d'électricité [fils, câbles] ; appareils électriques de contrôle, paratonnerres, électrolyseurs ; appareils de radiologie à usage industriel ; instruments d'alarme ; piles électriques ; films cinématographiques ;

Articles de joaillerie, articles de bijouterie, bracelets, broches, chaînes, breloques [bijouterie], bijoux en cloisonné, boucles d'oreilles ; ornements de chapeaux [bijouterie], épingles [bijouterie], médailles, colliers, bagues ; épingles de cravates, épingles de parure, strass, bijoux. Réveille-matin ; boîtes en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; bustes en métaux précieux ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; porte-clefs ; horloges ; cabinets [boîtes] d'horloges ; chronomètres ; cadrans [horlogerie] ; mouvements d'horlogerie ; métaux précieux bruts ou mi-ouvrés ; montres ; bracelets de montres ; étui et écrins pour l'horlogerie ; étui et écrins pour bijouterie ; chaînes de montres, verres de montres, montres-bracelets.

Cuir brut ou mi-ouvré, imitations de cuir ; bâtons d'alpinistes ; sacs à dos ; sacs à mains ; serviettes en cuir ou en imitations de cuir ; cannes ; fourrures [peaux d'animaux] ; étuis pour clés en cuir ; pochettes en cuir ; parasols ; bourses ; selles pour chevaux ; parapluies ; serviettes d'écoliers ; sacs à provisions ; mallettes ; sacs de voyage ; coffres de voyage ; cannes de parapluies ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; cannes ; portefeuilles ; fouets ; revêtements de meubles en cuir ; lanières de cuir ; boyaux pour la charcuterie ; habits pour animaux ; trousses à cosmétiques (vendues vides) ; colliers pour animaux ; boîtes en cuir ; sacs en cuir pour emballage ; garnitures de cuir pour meubles ; harnais pour animaux ; équipements pour équitation (articles de sellerie ; couvertures de chevaux ; housses de selles pour chevaux) ; laisses pour animaux.

Vêtements, chaussures, chapellerie ; vêtements pour enfants ; culottes pour bébés, layettes, bavoirs non en papier ; peignoirs de bain, maillots de bain, costumes de plage, shorts, ceintures [habillement], bretelles, blouses, cardigans, chasubles chemises, tee-shirts, jupes, polos pull-overs, chandails, gilets sous-vêtements, combinaisons [sous-vêtements], soutien-gorge, gilets de corps, slips, lingerie de corps, gaines [sous-vêtements], guimpes [vêtements], caleçons, jupons, corsets, bas, jarretelles, panties ; vêtements de nuit, nuisettes, pyjamas ; robes, chemises, robes de soirée ; masques pour les yeux pour dormir ; fourrures [vêtements] ; gants [habillement], moufles, mitaines ; chapeaux, casquettes, bonnets de bain, bandanas, mantilles, bonnets de nuit, couvre-oreilles [habillement], visières [chapellerie] ; bonneterie ; costumes pour hommes ; pardessus, pèlerines, ponchos, imperméables ; gants de ski, foulards, écharpes, châles, cravates, cols ; chaussettes, fixe-chaussettes, chaussettes de sport, collants, leggins [pantalons] ; survêtements ; manchettes [habillement] ; ceintures porte-monnaie [habillement] ; chaussures, chaussures de football, chaussures de ski, crampons pour chaussures ; chaussures (talonnettes pour), bottes, bottines, chaussures de plage, souliers de bain, sandales de bain, sandales, pantoufles ; vêtements de sport ; robes de cérémonie, vêtements de cérémonie coréens ; robes de mariées ; vêtements de travail ; uniformes scolaires ; costumes de mascarade ; masques de protection contre le froid.